J.O. 235 du 8 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16617

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Arrêté du 26 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

NOR : MCCH0200708A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 26 septembre 2002, l'arrêté du 3 mai 2002 est modifié ainsi qu'il suit :

A. - En ce qui concerne les représentants du ministre de la culture et de la communication :

I. - Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« M. Michel Rebut Sarda, directeur adjoint ; suppléante : Mme Catherine Ahmadi, sous-directrice de la création et des activités artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles. »

II. - Le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Mlle Marianne Revoy, chef du bureau des affaires juridiques, de l'économie et des industries culturelles ; suppléante : Mme Michèle Durand, chef du bureau de la diffusion et des lieux à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles. »

B. - En ce qui concerne les représentants des entrepreneurs de spectacles :

Au lieu de : « M. Jean-Pierre Pommier », lire : « M. Stéphane Metayer ».